Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINE URBAINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECUPYL domicilié(e) 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 678 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECUPYL, SAS domicilié(e) 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINE URBAINE est expirée depuis le 13 mai 2019.
RECUPYL a également déposé les autres marques suivantes : RECUPYL
RECUPYL SAS, société par actions simplifiée - 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France - SIREN 392678793
RECUPYL, SAS - 0 Rue de la Métallurgie - 38420 - DOMENE - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764565 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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